Comment Vendre sur Amazon en Europe sans s'enregistrer à la TVA grâce au Programme EFN ?
Amazon & e-commerce #E-commerce et Marketplace#Obtenir un numéro de TVA

Comment Vendre sur Amazon en Europe sans s'enregistrer à la TVA grâce au Programme EFN ?

5 min de lecture Mis à jour le

Quoi de mieux qu'Amazon pour tester votre produit sur un nouveau marché ? Avec ses différents programmes, vous avez l’opportunité de vendre vos produits dans plusieurs pays Européens. Le point de friction à votre expansion : les démarches pour gérer votre TVA dans plusieurs pays. C'est là que le programme Amazon EFN (European Fulfilment Network) est intéressant. Vous pouvez vendre vos produits sur Amazon en UE sans vous immatriculer à la TVA dans tous les pays. En tant que cabinet comptable spécialiste de la vente Amazon, je peux vous expliquer comment vendre en UE sans enregistrement à TVA sur Amazon — et si votre stock arrive en France, notre représentant fiscal en France prend le relais.

Illustration : boutique e-commerce, colis et livraison

Qu'est-ce que le programme Amazon EFN ?

Le programme European Fulfilment Network (EFN) vous permet de stocker vos produits dans un seul pays de l'Union européenne, tout en les vendant dans plusieurs pays sans avoir à vous immatriculer à la TVA dans chacun d'eux. En clair, vous centralisez votre stock, chez Amazon dans votre pays, et Amazon s'occupe de l'expédition vers les autres pays européens.

Vos obligations à TVA pour le programme EFN

Vous décidez de tester un nouveau marché, la Belgique par exemple. Dans votre back-office Amazon Seller, vous allez ouvrir la vente en Belgique. Amazon va vous demander un numéro d'enregistrement. Là, pas d’inquiétude, vous vous inscrivez sur le Guichet Unique OSS (vous pouvez retrouver le tuto sur mon Guide de la TVA Amazon) et vous donnez la preuve d’inscription à l'OSS. Le tour est joué, pas d'immatriculation à TVA en Belgique, mais vous pouvez quand même vendre vos produits là-bas.

Le Guichet Unique OSS pour vos ventes Amazon EFN

Le Guichet unique OSS vous permet de déclarer la TVA pour toutes vos ventes intracommunautaires à travers un seul point d'entrée, dans votre pays de résidence. Avec cette méthode, vous simplifiez grandement la gestion de la TVA tout en élargissant vos ventes.

Les avantages du programme EFN

Le programme EFN d'Amazon simplifie la vie des vendeurs tout en leur offrant de nombreuses opportunités de croissance.

La simplification de vos obligations à TVA sur vos ventes Amazon

  • Plus besoin d'immatriculation : Grâce à EFN vous centralisez votre stock dans un seul entrepôt européen, vous évitez les formalités complexes liées à l'immatriculation multiple.
  • L'utilisation du Guichet One-Stop-Shop : Cela vous permet de déclarer votre TVA dans un seul pays tout en continuant à vendre dans toute l'UE. Fini les formalités fiscales dans chaque pays !

Étendre vos ventes dans d'autres pays et réduire vos frais de stockage

  • Réduction des coûts logistiques : Concentrez votre stock dans un seul pays. Cela simplifie la gestion de votre inventaire et limite les dépenses liées aux transferts entre entrepôts multiples. Moins de frais de stockage, moins de complications, et plus de contrôle sur vos produits.
  • Accès à plusieurs stores avec un seul stock : Vous pouvez vendre dans plusieurs pays. Vous accédez à des millions de consommateurs sans prendre trop de risque. Une solution parfaite pour tester votre marché et votre cible.

Les limites du programme EFN

Le programme EFN présente des avantages indéniables, mais il comporte aussi certaines limitations qu'il est important de connaître avant de vous lancer.

  • Le prix des frais d'expédition : Lorsque vous utilisez un seul entrepôt pour stocker vos produits, les frais d'expédition peuvent vite augmenter, surtout pour les livraisons vers d'autres pays européens. En effet, les coûts sont plus élevés que dans le cadre du programme Pan-EU, où les produits sont stockés localement.
  • Délais de livraison plus longs : Comme vos produits sont expédiés à partir d'un seul pays, les clients dans d'autres pays européens peuvent faire face à des délais de livraison plus longs. Cela peut affecter l'expérience client !
  • Contraintes de ne pas utiliser les avantages Pan-EU : En choisissant EFN, vous passez à côté des avantages offerts par le programme Pan-EU, comme des livraisons plus rapides (Prime) et moins chères, ainsi que des améliorations potentielles en matière de classement sur Amazon grâce à la couverture Prime dans plusieurs pays.

Alternatives à EFN : Pan-EU et Multi-Country Inventory (MCI)

Le programme EFN est une option pratique, mais il existe d'autres programmes Amazon qui peuvent mieux correspondre à certaines stratégies de vente.

Comparaison avec Pan-EU et MCI

Pan-EU : Ce programme vous permet de stocker vos produits dans plusieurs entrepôts à travers l'Europe. L'avantage ? Des livraisons plus rapides et moins chères, mais avec une contrepartie importante : vous devrez vous immatriculer à la TVA dans chaque pays où vos produits sont stockés, déposer les déclarations de TVA périodiques et déclarer les transferts de stock réalisés par Amazon.

MCI (Multi-Country Inventory) : MCI vous permet de choisir les pays dans lesquels vous voulez stocker vos produits, avec une plus grande flexibilité logistique. Cependant, cela implique aussi des obligations TVA plus complexes, notamment la gestion des transferts de stocks entre les pays et l'immatriculation TVA dans chaque pays de stockage.

Obligations TVA pour chaque programme

  • EFN : Une seule immatriculation TVA dans le pays où votre stock est localisé. Utilisez le Guichet unique OSS si vous dépassez le seuil de 10 000 €.
  • Pan-EU : Immatriculation à la TVA dans chaque pays où votre stock est réparti, déclaration et reversement de la TVA dans chaque pays où vous réalisez des ventes, avec des déclarations supplémentaires pour les transferts de stocks entre pays.
  • MCI : Immatriculation TVA dans chaque pays de stockage, déclaration et reversement de la TVA dans chaque pays où vous réalisez des ventes, avec des déclarations supplémentaires pour les transferts de stocks entre pays.

Le programme EFN d'Amazon est une solution idéale pour vendre en Europe sans vous enregistrer à la TVA dans chaque pays où vous vendez. En centralisant votre stock et en utilisant le Guichet unique OSS, vous simplifiez vos démarches tout en accédant à de nouveaux marchés. C'est la meilleure option pour tester vos produits en Europe sans vous engager dans des obligations fiscales multiples.

Si vous voulez savoir précisément quelles ventes doivent être déclarées via le Guichet OSS, consultez notre article sur la déclaration TVA OSS des ventes Amazon.

Pour accompagner vos démarches d'immatriculation TVA, vous pouvez faire appel à un représentant fiscal Amazon.


Questions fréquentes

Qu'est-ce que le programme Amazon EFN ?

Le programme EFN (European Fulfilment Network) d'Amazon vous permet de stocker vos produits dans un seul pays de l'Union européenne et de les vendre dans d'autres pays européens sans avoir à vous immatriculer à la TVA dans chacun d'eux. Amazon gère l'expédition transfrontalière depuis votre entrepôt unique.

Puis-je vendre sur Amazon en Europe sans numéro de TVA dans chaque pays ?

Oui, grâce au programme EFN et au Guichet Unique OSS. Vous n’avez besoin que d’un seul numéro de TVA dans votre pays d’établissement. Pour les ventes à distance intracommunautaires dépassant 10 000 € par an, vous vous inscrivez à l’OSS et vous déclarez votre TVA via un seul point d’entrée dans votre pays de résidence.

Quelle est la différence entre EFN, Pan-EU et MCI ?

EFN : stock centralisé dans un pays, pas d'immatriculation TVA multiple, utilisation de l'OSS. Pan-EU : stock dans plusieurs entrepôts européens, livraisons plus rapides, mais immatriculation TVA obligatoire dans chaque pays de stockage. MCI : flexibilité de choisir les pays de stockage, mais mêmes obligations TVA que Pan-EU dans chaque pays où le stock est présent.

Quels sont les inconvénients du programme EFN par rapport au Pan-EU ?

Avec EFN, les frais d'expédition vers d'autres pays européens sont plus élevés qu'avec Pan-EU, et les délais de livraison sont plus longs. Vous perdez également l’éligibilité Prime dans les pays de destination, ce qui peut impacter votre classement et vos conversions sur Amazon.

Comment s'inscrire au Guichet Unique OSS pour ses ventes Amazon EFN ?

L'inscription au Guichet Unique OSS se fait auprès de l'administration fiscale de votre pays d’établissement (en France, via impots.gouv.fr). Une fois inscrit, vous fournissez votre preuve d’inscription à Amazon lorsqu’il vous demande un numéro d'enregistrement pour ouvrir les ventes dans un nouveau pays européen. Vous déclarez ensuite trimestriellement votre TVA collectée par pays de consommation via l'OSS.


kevin

À propos de l'auteur

Kévin Sagnier

Expert TVA

Expert TVA chez Eurofiscalis, Kévin Sagnier accompagne les entreprises dans la gestion de leurs obligations de TVA à l'international. De l'immatriculation à la mise en conformité des flux transfrontaliers, il aide les sociétés qui se développent en Europe à sécuriser leurs opérations.